Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

les grandes batailles de l'histoire
philippe ilial

Numéro de dépôt :
3737686
Date de dépôt :
12/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
les grandes batailles de l\'histoire de philippe ilial

Présentation de la marque les grandes batailles de l'histoire

Déposée par voie électronique le 12 mai 2010 par philippe ilial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « les grandes batailles de l'histoire »

Le déposant est philippe ilial domicilié(e) 30 av de fabron - ste anne - 06200 - nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, philippe ilial domicilié(e) 30 avenue de fabron château sainte anne 06200 nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

philippe ilial a également déposé les autres marques suivantes : Les Mondes de l'Etrange , les dossiers d'histoire du second conflit mondial , Les Mondes Antiques , LES DOSSIERS SECRETS DU IIIème REICH , AUX FRONTIERES DE LA SCIENCE


philippe ilial - 30 av de fabron - ste anne - 06200 - nice - France


philippe ilial - 30 avenue de fabron château sainte anne 06200 nice - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564669 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.